-
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54Plan prévisionnel de passation des marchés de la municipalité Bouarada
Plan prévisionnel de passation des marchés auprès de la municipalité de Bouarada -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Contraventions aux règlements d’hygiène - Commune de Bouarada
Contraventions aux règlements d’hygiène - Commune de Bouarada -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Taxes sur les immeubles bâtis enrôlées pour 2019 - Commune de bouarada
Taxes sur les immeubles bâtis enrôlées pour 2019 - Commune de bouarada -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Taxe sur les terrains non bâti pour 2019 - Commune de Bouarada
Taxe sur les terrains non bâti 2019 pour la commune de Bouarada -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Taxe sur les établissements à caractère industriel, commercial ou professionn...
Taxe sur les établissements à caractère industriel, commercial ou professionnel TCL de l'année 2019 -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Liste Prénom De Nouveau Née De La Zone Municipale - MUNICIPALITÉ BOUARADA
Liste Prénom De Nouveau Née De La Zone Municipale - MUNICIPALITÉ BOUARADA -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION ET DE L'HABITAT 2014 - MUNICIPALITÉ BOUA...
RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION ET DE L'HABITAT 2014 - MUNICIPALITÉ BOUARADA -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Liste de l'âge au décès de la zone municipale - Municipalité de bouarada
Liste de l'âge au décès de la zone municipale - Municipalité de bouarada -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
SUIVI TRIMESTRIELLE DES PLAINTES SUIVANT SUJET - MUNICIPALITÉ DE BOUARADA
SUIVI TRIMESTRIELLE DES PLAINTES SUIVANT SUJET - MUNICIPALITÉ DE BOUARADA -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Suivre les demandes de l'accès à l'information - Municipalité de Bouarada
Suivre les demandes de l'accès à l'information - Municipalité de Bouarada -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Plan Annuel d’Investissement 2018 - Municipalité de Bouarada
Liste complète des projets du Plan Annuel d’Investissement pour l'année 2018 de la Municipalité de Bouarada. Type_projet: - CL : Projets à caractère local - ICPP : Projets... -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:54
Statistiques d'élection 2019 - Bouarrada municipalité
Statistiques d'élection 2019 - Bouarrada municipalité -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:53
Arrêté de fixation du tarif des taxes que les collectivités locales sont auto...
Arrêté de de fixation du tarif des taxes que les collectivités locales sont autorisées à percevoir à la commune de Bouarada. -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:53
Arrêté relatif à la détermination du montant de la taxe par mètre carré de r...
Arrêté relatif à la détermination du montant de la taxe par mètre carré de référence pour chacune des catégories des immeubles à usages industriel, commercial ou professionnel -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:53
Arrêté relatif à la détermination du montant de la taxe par mètre carré des t...
Arrêté relatif à la détermination du montant de la taxe par mètre carré des terrains non bâtis -
Commune Bouarada12 Mars 2023, 7:53
Arrêté relatif à la détermination du minimum et du maximum du prix de référe...
Arrêté relatif à la détermination du minimum et du maximum du prix de référence du mètre carré couvert pour chacune des catégories d'immeubles assujettis à la taxe sur les...